Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPB Développement
/
NATVET La mode au naturel
Marque expirée - Marque en non vigueur

NATVET La mode au naturel
CPB Développement SARL

Numéro de dépôt :
3433544
Date de dépôt :
06/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2016
NATVET La mode au naturel de CPB Développement

Présentation de la marque NATVET La mode au naturel

Déposée le 6 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPB Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATVET La mode au naturel »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPB Développement domicilié(e) 2 rue Vincent Van Gogh,32000 AUCH - 32000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 294 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPB Développement domicilié(e) 2 rue Vincent Van Gogh,32000 AUCH - 32000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATVET La mode au naturel est expirée depuis le 6 juin 2016.

CPB Développement a également déposé les autres marques suivantes : VETNAT , BRÛLOT GASCON , CeBio pro , BRÛLOT DE GASCOGNE , BRÛLOT NORMAND


CPB Développement SARL - 2 rue Vincent Van Gogh,32000 AUCH - 32000 - France - SIREN 422294017


CPB Développement - 2 rue Vincent Van Gogh,32000 AUCH - 32000 - France


Inscription le 22 janvier 2008 - Rejet partiel n°467457 - Publication au BOPI 2008-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; fibres textiles ; sangles de chanvre ; matières textiles fibreuses brutes ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de table non en papier ; tissus d'ameublement ; tissus de chanvre ; toiles de chanvre ; linge de maison ; linge de table non en papier ; nappes non en papier ; chemins de table ; serviettes de table non en papier ; tissus, tissus à usage textile ; treillis toile de chanvre ; tricots tissus ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; chaussettes ; blouses ; bonnets ; bérets ; casquettes ; ceintures ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussures ; chemises ; chemisettes ; jupes ; pantalons ; robes ; pull-overs ; tabliers ; tee-shirts ; tricots ; vestes ; vêtements ; hauts (vêtements).